Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINIVAL
/
MARQUIS DE GOULAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE GOULAINE
VINIVAL, SARL

Numéro de dépôt :
1204762
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2012
MARQUIS DE GOULAINE de VINIVAL

Présentation de la marque MARQUIS DE GOULAINE

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE GOULAINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINIVAL domicilié(e) La Sablette de Mouzillon,44330 VALLET (dossier no 2220490) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 774 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL, VINIVAL domicilié(e) La Sablette de Mouzillon, BP 24,44330 VALLET (dossier no 2220490) - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE GOULAINE est expirée depuis le 19 janvier 2012.

VINIVAL a également déposé les autres marques suivantes : ANGEL'S BUBBLES , 2000 CARMENCITA LA MANCHA , JEAN BALMONT , M , MARQUIS DE GOULAINE , THE ORIGINAL STEAK WINE


VINIVAL, SARL - La Sablette de Mouzillon,44330 VALLET (dossier no 2220490) - 44330 - France - SIREN 348774662


SARL, VINIVAL - La Sablette de Mouzillon, BP 24,44330 VALLET (dossier no 2220490) - 44330 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 26 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°207483 - Publication au BOPI 1996-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2000517 - Publication au BOPI 2002-05-02

Renouvellement avec limitation le 2 mai 2002 n°2220490 - Publication au BOPI 2002-05-02

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464545 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208756 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 26 septembre 1996 - Gage constitué n°207484 - Publication au BOPI 1996-09-26

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311830 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 16 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345984 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 19 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353940 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 22 mai 2012 - Erratum n°576082 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Boissons alcooliques